Mentions légales
INFORMATIONS LEGALES
Le présent site ticketsudest.com est édité par la société :
TICKET SUD
122 Chemin de la Maure 06800 Cagnes sur Mer
TEL: 0610431751
billetterie.ticketsud@gmail.com
SARL au capital de 5000,00 €,
RCS ANTIBES, N° TVA 51954711100020
intracommunautaire : FR46519547111
Directeur de la publication :
Mme JACOUTOT Vanessa en sa qualité de gérante.
Responsable du site :
Mme JACOUTOT Vanessa en sa qualité de gérante
CONCEPTION, GRAPHISME
Conception Graphique, Réalisation Technique et Hébergement :
JB CONCEPT
2 rue de la viscose, Immeuble Le Rayon Vert
38130 ÉCHIROLLES.
CREDITS PHOTOS
Toutes les photos et documents sont soumis à des conditions d’utilisation, nous contacter sur : info@ticketsudest.com
OU
® CREDIT PHOTO
® CREDIT PHOTO
1.RESPONSABILITE DE L’EDITEUR
Malgré tous les soins apportés à la mise en œuvre du présent site ticketsudest.com et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.
Les liens hypertextes mis en place sur le présent site web ou sur tout autre site web appartenant à la TICKET SUD, en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la TICKET SUD.
2.DONNEES PERSONNELLES, CONFIDENTIALITE ET COOKIES
3.PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu de ce site y compris les textes, photographies, dessins, images, séquences sonores est la propriété de la TICKET SUD ou de tiers ayant autorisé TICKET SUD à les utiliser et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction, représentation ou distribution sans autorisation constitue une contrefaçon au sens de l’article L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation, imitation, représentation partielle ou intégrale du site ticketsudest.com, des bases de données utilisées par le site, que ce soit sous forme papier ou électronique est interdite sans l’accord express de la TICKET SUD. Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes de celles énumérées ci-dessus pourra faire l’objet de poursuites judiciaires, en France comme à l’étranger.